Les présentes mentions légales régissent l’utilisation du site rproton.com (ci-après « le Site »). En naviguant sur le Site, l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») accepte pleinement et entièrement les conditions décrites ci-après. Ces mentions peuvent être amenées à évoluer ; il est donc conseillé à l’Utilisateur de les consulter régulièrement.
Éditeur du Site
Hébergeur du Site
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, images, logos, graphiques, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site est interdite sans l’autorisation écrite préalable de RPROTON.
Responsabilité
RPROTON s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus suite à un mauvais usage de ces informations.
Par ailleurs, RPROTON ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au Site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites dont RPROTON n’exerce aucun contrôle. Malgré les vérifications initiales effectuées avant de proposer ces liens, RPROTON décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
Données personnelles
RPROTON peut être amenée à collecter des données personnelles (via le formulaire de contact, par exemple). Ces informations ne sont utilisées qu’à des fins de traitement de votre demande ou de votre relation commerciale avec RPROTON.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données. Pour toute demande, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected]
Cookies
Le Site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer votre expérience de navigation et d’analyser l’audience. L’Utilisateur peut désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur, mais cela peut entraîner un dysfonctionnement de certaines fonctionnalités du Site.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de RPROTON.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, contactez-nous à l’adresse suivante : [email protected].
